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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE
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FAMILLE ROUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur

FAMILLE ROUX
DIVINE, SAS

Numéro de dépôt :
4282140
Date de dépôt :
22/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/06/2026
FAMILLE ROUX de DIVINE

Présentation de la marque FAMILLE ROUX

Déposée par voie électronique le 22 juin 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FAMILLE ROUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) DIVINE domicilié(e) 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS DIVINE, M. Sébastien ROUX domicilié(e) 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France.

La marque FAMILLE ROUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282140.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FAMILLE ROUX arrivera à expiration en date du 22 juin 2026.

DIVINE a également déposé les autres marques suivantes : LACÔTE , Tous Danseurs , DIVINE PARIS , DIVINE , DEKLIC , LES COTILLES , TARALIE , idylle & muse PARIS , DIVINE SAS DIVINE DIVINE COMPANY DIVINE.COMPANY DIVINECOMPAGNIE , DIVINE


DIVINE, SAS - 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


SAS DIVINE, M. Sébastien ROUX - 3 PLACE DE JOHANNISBERG - 21190 - PULIGNY-MONTRACHET - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.